Règlement d’exécution (UE) 2026/914 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/914
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/914
Versionacte d'origine du 21/04/2026 (CELEX 32026R0914)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2026/914EUR-Lex →

(12) Le 2 avril 2026 et le 16 avril 2026, les États-Unis ont notifié à la Commission l’apparition de quatorze nouveaux foyers d’IAHP chez des volailles dans les États de l’Arkansas, de l’Indiana, de la Pennsylvanie et du Dakota du Sud, qui ont été confirmés entre le 31 mars 2026 et le 14 avril 2026 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0914. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).