Règlement d’exécution (UE) 2026/1013 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1013
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1013
Versionacte d'origine du 07/05/2026 (CELEX 32026R1013)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2026/1013EUR-Lex →

(3) La demande concerne l’autorisation de la préparation de 6-phytase produite avec Aspergillus oryzae DSM 33737 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les volailles, de tous les suidés et de tous les poissons, à classer dans la catégorie des additifs zootechniques et dans le groupe fonctionnel des améliorateurs de digestibilité.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1013. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).