Règlement d’exécution (UE) 2026/1016 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/05/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1016
IntituléRenouvellement de l’autorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1016
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1016)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/1016EUR-Lex →

L’autorisation de la préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des améliorateurs de digestibilité, est renouvelée pour les poulets d’engraissement, les poulettes élevées pour la ponte, les poules pondeuses, les dindons d’engraissement ou élevés pour la reproduction et les espèces aviaires mineures d’engraissement ou élevées pour la ponte, dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1016. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).