(23) Le produit soumis à l’enquête est fabriqué selon les trois étapes principales suivantes: premièrement, le phosphite de diméthyle (DMPI) et l’ester diméthylique de l’acide maléique (MDE) réagissent avec un catalyseur de base dans un réacteur, formant un tétraméthylester de l’acide phosphonosuccinique (PBS-Ester). Le PBS-Ester formé dans le premier réacteur est ensuite transféré sans isolement dans un deuxième réacteur dans lequel le PBS-Ester réagit avec l’ester méthylique de l’acide acrylique (AM) dans le cadre d’une autre réaction catalysée par une base pour former du pentaméthylester de l’acide 2-phosphonobutane-1,2,4-tricarboxylique (PBTC-Ester). Le PBTC-Ester est ensuite transféré vers un troisième réacteur. Pour former le PBTC, le PBTC-Ester est hydrolysé avec de l’eau. Le PBTC-Na4 est produit à partir du PBTC par neutralisation à l’hydroxyde de sodium.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1045 · Article
Article considérant 23
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1045
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1045
Versionacte d'origine du 12/05/2026 (CELEX 32026R1045)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.