(295) Toutefois, seuls deux utilisateurs (Hypred et Kurita), pour lesquels les applications de PBTC sont plus spécialisées (utilisateurs principalement actifs respectivement dans le nettoyage agricole/alimentaire et le traitement industriel de l’eau), ont répondu au questionnaire destiné aux utilisateurs mis à disposition au début de l’enquête. D’autres utilisateurs ont participé à l’enquête sans remplir le questionnaire ad hoc destiné aux utilisateurs.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1045 · Article
Article considérant 295
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1045
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1045
Versionacte d'origine du 12/05/2026 (CELEX 32026R1045)
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