Article considérant 10

(10) Afin de préserver l’objectif d’efficience des prospectus de base, qui représentent une proportion significative des prospectus relatifs à des titres autres que de capital, il convient de prévoir un format plus souple pour ceux-ci. Étant donné qu’un prospectus de base peut concerner un ou plusieurs émetteurs, ou une ou plusieurs émissions, il convient, dans le cas d’un émetteur unique, et lorsque le prospectus comporte plusieurs documents distincts, de ne prévoir un format et un ordre normalisés que pour les informations relatives à l’émetteur, et d’autoriser une certaine souplesse pour les autres informations à inclure dans ce prospectus. Lorsqu’un prospectus de base ne comporte qu’un seul document, l’émetteur, l’offreur ou la personne qui sollicite l’admission à la négociation sur un marché réglementé peut, par souci de simplicité, choisir d’utiliser le modèle de prospectus pour les titres autres que de capital établi sous la forme d’un document unique, tout en s’autorisant une certaine souplesse en ce qui concerne le format.