Article considérant 11

(11) Afin d’alléger la charge des émetteurs, des offreurs ou des personnes qui sollicitent l’admission à la négociation sur un marché réglementé, il est nécessaire de permettre à ceux qui utilisent des prospectus de base pour des programmes d’offre de titres autres que de capital de copier ou d’incorporer par référence des informations provenant de ces prospectus de base, avec un ordre de présentation des informations qui soit souple pour ces prospectus relatifs à des titres autres que de capital qui ne sont pas des prospectus de base, par dérogation donc à l’exigence de format et d’ordre normalisés, lorsque cette exigence s’applique.