Article considérant 5

(5) Afin d’accroître la comparabilité des informations contenues dans les prospectus, quel que soit le pays dans lequel ceux-ci sont approuvés, il convient de prévoir un format de prospectus normalisé et une présentation des informations contenues dans celui-ci selon un ordre normalisé, avec adaptation de ce format et de cet ordre aux différents types de valeurs mobilières auxquels les prospectus se rapportent. Afin de garantir un juste équilibre entre normalisation et souplesse, il importe d’adopter des approches distinctes pour i) les titres de capital, par opposition aux titres autres que de capital, ces derniers incluant des types complexes de titres qui réclament une approche plus souple, ii) les prospectus établis sous la forme d’un document unique, iii) les prospectus composés de plusieurs documents distincts et iv) les prospectus de base pour les programmes d’offre de titres autres que de capital. Toutefois, pour permettre aux investisseurs d’accéder facilement aux informations relatives aux facteurs de risque liés à l’émetteur et aux valeurs mobilières offertes au public ou admises à la négociation, la section relative aux facteurs de risque devrait figurer en bonne place dans tout type de prospectus.