(115) En outre, le 14e plan quinquennal du Hubei pour le développement de haute qualité de l’industrie des nouveaux matériaux vise à mettre l’accent sur les matières plastiques industrielles et à «améliorer le niveau technologique de l’industrie pour les matières plastiques industrielles à haute performance telles que le polyoxyméthylène, la résine de PET/PBT, [...]».
Règlement d’exécution (UE) 2026/1063 · Article
Article considérant 115
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1063
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1063
Versionacte d'origine du 12/05/2026 (CELEX 32026R1063)
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