Règlement d’exécution (UE) 2026/1088 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1088
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1088
Versionacte d'origine du 12/05/2026 (CELEX 32026R1088)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2026/1088EUR-Lex →

(11) En particulier, le Canada a communiqué, le 4 mai 2026, des informations actualisées sur la situation zoosanitaire et les mesures qu’il avait prises en rapport avec 13 foyers d’IAHP chez des volailles dans la province de la Colombie-Britannique, tous situés dans trois zones de la vallée du Fraser et confirmés entre le 10 octobre 2025 et le 24 février 2026 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1088. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).