Règlement d’exécution (UE) 2026/1101 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1101
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1101
Versionacte d'origine du 22/05/2026 (CELEX 32026R1101)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2026/1101EUR-Lex →

(5) Ces taux devraient notamment être réduits en ce qui concerne l’importation des végétaux suivants: fleurs coupées d’Aster provenant du Zimbabwe, de Dianthus provenant de Turquie, de Gypsophila provenant du Kenya et de Rosa provenant de Zambie, fruits d’Actinidia provenant de tous les pays tiers, de Carica papaya provenant de tous les pays tiers, de Rubus provenant de tous les pays tiers, de Malus provenant de pays tiers européens, de Pyrus provenant de pays tiers européens, de Vaccinium provenant de pays tiers européens, de Cytrus provenant d’Israël autre que le Cytrus sinensis, de Citrus provenant de Turquie, de Malus provenant d’Afrique du Sud, de Mangifera provenant du Brésil, de Passiflora provenant d’Afrique du Sud et du Viêt Nam, de Prunus provenant d’Argentine, du Chili et de Turquie, de Psidium provenant du Brésil, de Pyrus provenant d’Argentine et de Chine, et de Vaccinium provenant d’Argentine et du Chili.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).