Règlement d’exécution (UE) 2026/1127 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1127
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1127
Versionacte d'origine du 08/05/2026 (CELEX 32026R1127)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2026/1127EUR-Lex →

(2) Les chapitres 1 (modèle «BOV-INTRA-X»), 2 (modèle «BOV-INTRA-Y»), 5 (modèle «OV/CAP-INTRA-X»), 6 (modèle «OV/CAP-INTRA-Y»), 9 (modèle «CAM-INTRA-X»), 10 (modèle «CAM-INTRA-Y»), 11 (modèle «CER-INTRA-X»), 12 (modèle «CER-INTRA-Y»), 13 (modèle «OTHER-UNGULATES-INTRA-X»), 14 (modèle «OTHER-UNGULATES-INTRA-Y»), 58 (modèle «CONFINED-LIVE-INTRA») et 64 (modèle «WILD-ANIMALS-INTRA») de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établissent les modèles de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de certaines catégories d’ongulés sensibles à l’infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine et à l’infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique. Les récentes modifications apportées aux articles 10 à 15, 17, 18, 23 à 33, 64, 65 et 101 du règlement délégué (UE) 2020/688 par le règlement délégué (UE) 2026/795 de la Commission en ce qui concerne le virus de la fièvre catarrhale ovine et le virus de la maladie hémorragique épizootique devraient être prises en considération dans lesdits modèles de certificats, qui devraient donc être modifiés en conséquence.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1127. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).