(3) En outre, les chapitres 23 (modèle «BOV-SEM-A-INTRA»), 26 (modèle «BOV-OOCYTES-EMB-A-INTRA»), 30 (modèle «OV/CAP-SEM-A-INTRA»), 33 (modèle «OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-INTRA»), 38 (modèle «POR-SEM-A-INTRA»), 40 (modèle «POR-OOCYTES-EMB-A-INTRA»), 45 (modèle «EQUI-SEM-A-INTRA»), 49 (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-A-INTRA») et 65 (modèle «GP-CAM-CER-INTRA») de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établissent les modèles de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme, d’ovocytes et d’embryons de bovins, d’ovins et de caprins, de porcins et d’équidés, ainsi que d’animaux des familles Camelidae et Cervidae collectés ou produits après le 20 avril 2021. Par souci de simplification, il convient de rendre ces modèles de certificats zoosanitaires plus concis et de tenir également compte des récentes modifications apportées aux articles 16, 18 et 38 et à l’annexe II du règlement délégué (UE) 2020/686 par le règlement délégué (UE) 2026/794 de la Commission en ce qui concerne le virus de la fièvre catarrhale ovine, le virus de la maladie hémorragique épizootique et la métrite contagieuse équine (Taylorella equigenitalis), le cas échéant. Il convient dès lors de les modifier en conséquence.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1127 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1127
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1127
Versionacte d'origine du 08/05/2026 (CELEX 32026R1127)
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