Article considérant 7

(7) En ce qui concerne la santé humaine, l’Autorité a constaté, sur la base de l’avis du comité scientifique de l’alimentation humaine concernant la capsaïcine, que la capacité génotoxique in vivo et in vitro des capsaïcinoïdes est connue et qu’il est connu que leur absorption orale par l’être humain produit des effets néfastes sur la santé humaine. Par conséquent, en mai 2025, la Commission a chargé l’Autorité de rendre un avis scientifique sur les risques sanitaires liés à la présence de capsaïcine dans les denrées alimentaires. En outre, l’Autorité a constaté un manque de données en ce qui concerne l’évaluation de la génotoxicité et n’a pas pu mener à bien l’évaluation des risques non alimentaires ni l’évaluation des risques pour les consommateurs, car les valeurs toxicologiques de référence correspondantes n’étaient pas disponibles. Par conséquent, la Commission conclut qu’il n’est pas possible de démontrer que la condition énoncée à l’article 23, paragraphe 1, points a) et b), du règlement (CE) no 1107/2009 est remplie, à savoir qu’une substance active n’est pas une substance préoccupante et qu’elle n’est pas intrinsèquement capable de provoquer des effets perturbateurs endocriniens, des effets neurotoxiques ou des effets immunotoxiques.