Règlement d’exécution (UE) 2026/1248 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1248
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1248
Versionacte d'origine du 04/06/2026 (CELEX 32026R1248)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/1248EUR-Lex →

(1) Conformément à l’article 15, paragraphe 4, du règlement (UE) 2024/1143, la demande d’enregistrement de l’indication géographique «Zampina di Sammichele di Bari/Zampina di Sammichele/Zampina Sammichelina» présentée par l’Italie a été publiée au Journal officiel de l’Union européenne.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1248. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).