(6) À l’exception des modifications administratives et des modifications mineures, toutes les informations figurant dans le résumé des caractéristiques du produit «AWPF Calcium Hypochlorite BPF», tel qu’il est établi à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2025/831, restent inchangées.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1331 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1331
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1331
Versionacte d'origine du 04/06/2026 (CELEX 32026R1331)
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