Règlement d’exécution (UE) 2026/1353 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1353
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1353
Versionacte d'origine du 15/06/2026 (CELEX 32026R1353)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/1353EUR-Lex →

(1) Par son règlement d’exécution (UE) 2020/617, la Commission a renouvelé l’approbation de la substance active «métalaxyl-M».

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