Version d'origine : acte du 23/06/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1376
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1376
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1376)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/1376EUR-Lex →
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) «organismes nuisibles spécifiés», Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes), le virus de la marbrure légère du niébé, Nipaecoccus viridis (Newstead), le virus de l’enroulement de la pomme de terre (isolats de pays tiers), le virus S de la pomme de terre (isolats de pays tiers), le virus X de la pomme de terre (isolats de pays tiers), Ralstonia pseudosolanacearum Safni e.a., Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi e.a. Emend. Safni e.a., Scirtothrips dorsalis Hood et le virus des feuilles en cuillère de la tomate d’Ouganda;
2) «végétaux spécifiés», les boutures non racinées destinées à la plantation de Calibrachoa spp. et de Petunia spp. et de leurs hybrides, cultivées en Ouganda et provenant directement de plantes mères importées de l’Union.
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