Règlement d’exécution (UE) 2026/1376 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1376
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1376
Versionacte d'origine du 23/06/2026 (CELEX 32026R1376)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2026/1376EUR-Lex →

(7) Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes), le virus de la marbrure légère du niébé, le virus de l’enroulement de la pomme de terre (isolats de pays tiers), le virus S de la pomme de terre (isolats de pays tiers), le virus X de la pomme de terre (isolats de pays tiers), Ralstonia pseudosolanacearum Safni e.a., Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi e.a. Emend. Safni e.a., Scirtothrips dorsalis Hood et le virus des feuilles en cuillère de la tomate d’Ouganda figurent sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072. Étant donné que l’entrée des végétaux spécifiés sur le territoire de l’Union est actuellement interdite, ceux-ci ne sont pas soumis aux exigences particulières prévues à l’annexe VII du règlement d’exécution (UE) 2019/2072. À cet égard, les organismes nuisibles soumis à des exigences particulières devraient être considérés comme des organismes nuisibles spécifiés aux fins du présent règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1376. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).