Règlement (UE) 2026/1383 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
RéférenceConsidérant 10 du règlement (UE) 2026/1383EUR-Lex →

(10) Les taxons Gazella dorcas et Hyaena hyaena, qui jusqu’à présent figuraient à l’annexe III de la convention et à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97, devraient être supprimés de cette dernière annexe à la suite de leur inscription, lors de la CoP 20, à l’annexe II de la convention. À la suite de l’inscription de Phyllurus amnicola et de Phyllurus caudiannulatus à l’annexe II de la convention, il convient d’ajouter une annotation indiquant l’exclusion de ces taxons de l’inscription relative à Phyllurus spp. à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1383. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).