Règlement (UE) 2026/1383 · Article
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
RéférenceConsidérant 12 du règlement (UE) 2026/1383EUR-Lex →
(12) Plus particulièrement, les annotations suivantes ont été ajoutées aux annexes de la convention:
— une annotation relative à Glaucostegus spp.,
— une annotation relative à Rhinidae spp.,
— une annotation relative à Commiphora wightii,
— une annotation relative à Podocarpus parlatorei.
Aller plus loin
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