Règlement (UE) 2026/1383 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
RéférenceConsidérant 13 du règlement (UE) 2026/1383EUR-Lex →

(13) Les annotations suivantes des annexes de la convention ont été modifiées:

— l’annotation relative à Saiga tatarica (population du Kazakhstan),

— l’annotation A11 relative à Loxodonta africana (populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe),

— l’annotation #4,

— l’annotation #10 relative à Paubrasilia echinata.

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