(20) Les taxons Ailurus styani et Neomonachus spp ont été inscrits à l’annexe I de la convention à la suite de changements de nomenclature; il convient donc de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97. Les taxons suivants ont également été inscrits à l’annexe I de la convention, mais sont déjà compris dans le taxon de rang supérieur inscrit à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Loxodonta cyclotis fait partie du genre Loxodonta spp., tandis que Balaenoptera ricei appartient à la famille des Cetacea.
Règlement (UE) 2026/1383 · Article
Article considérant 20
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
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