(21) Les espèces et les genres suivants ont été inscrits à l’annexe II de la convention à la suite de changements de nomenclature, il convient donc de les inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Budorcas tibetana, Cachryx spp., Chelus orinocensis, Aloiampelos spp. (avec l’annotation #4), Aloidendron spp. (avec l’annotation #4), Aristaloe spp. (avec l’annotation #4), Gonialoe spp. (avec l’annotation #4), Kumara spp. (avec l’annotation #4).
Règlement (UE) 2026/1383 · Article
Article considérant 21
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
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