(23) Les taxons suivants ont été inscrits à l’annexe III de la convention depuis la publication de la dernière mise à jour des annexes du règlement (CE) no 338/97: Ailuronyx spp., à la demande des Seychelles, et Gallotia spp. (à l’exception de G. simonyi, déjà inscrite à l’annexe A), à la demande de l’Union européenne. En outre, les taxons suivants ont été inscrits à l’annexe III de la convention en raison de changements de nomenclature: Pleurocorallium elatius, Pleurocorallium konojoi et Pleurocorallium secundum. Il y a donc lieu d’inscrire ces taxons à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97.
Règlement (UE) 2026/1383 · Article
Article considérant 23
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
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