Règlement (UE) 2026/1383 · Article

Article considérant 23

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
RéférenceConsidérant 23 du règlement (UE) 2026/1383EUR-Lex →

(23) Les taxons suivants ont été inscrits à l’annexe III de la convention depuis la publication de la dernière mise à jour des annexes du règlement (CE) no 338/97: Ailuronyx spp., à la demande des Seychelles, et Gallotia spp. (à l’exception de G. simonyi, déjà inscrite à l’annexe A), à la demande de l’Union européenne. En outre, les taxons suivants ont été inscrits à l’annexe III de la convention en raison de changements de nomenclature: Pleurocorallium elatius, Pleurocorallium konojoi et Pleurocorallium secundum. Il y a donc lieu d’inscrire ces taxons à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1383. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).