(24) Les taxons suivants, qui jusqu’à présent figuraient à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97, devraient être retirés de ladite annexe à la suite de leur suppression de l’annexe III de la convention en février 2025: Mauremys iversoni, Mauremys megalocephala, Mauremys pritchardi, Ocadia glyphistoma, Ocadia philippeni et Sacalia pseudocellata. Les taxons Corallium elatius, Corallium konjoi et Corallium secundum ont également été supprimés de l’annexe III de la convention à la suite de changements de nomenclature; il convient donc de les supprimer de l’annexe C du règlement (CE) no 338/97.
Règlement (UE) 2026/1383 · Article
Article considérant 24
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.