Règlement (UE) 2026/1383 · Article

Article considérant 25

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
RéférenceConsidérant 25 du règlement (UE) 2026/1383EUR-Lex →

(25) Othonna clavifolia, qui figurait jusqu’à présent à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97, devrait être retirée de ladite annexe; il a en effet été reconnu que ce nom d’espèce est un synonyme de Crassothonna clavifolia, inscrite à l’annexe III de la convention à la demande de l’Afrique du Sud le 23 février 2023 et à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97 le 20 mai 2023. En outre, la graphie du taxon Adenia pechuelli, inscrit à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97 doit être remplacée par celle, corrigée, d’Adenia pechuelii.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1383. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).