Règlement (UE) 2026/1383 · Article

Article considérant 28

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
RéférenceConsidérant 28 du règlement (UE) 2026/1383EUR-Lex →

(28) Le groupe d’examen scientifique a également conclu qu’il convenait de supprimer la note relative à Tillandsia xerographica à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97, limitant le commerce des spécimens dont le code de source est A aux spécimens présentant des cataphylles.

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