Règlement (UE) 2026/1383 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (UE) 2026/1383EUR-Lex →

(4) Les taxons suivants ont été supprimés de l’annexe II et inscrits à l’annexe I de la convention, il convient donc de les supprimer de l’annexe B du règlement (CE) no 338/97 et de les inscrire à son annexe A: Amblyrhynchus cristatus, Conolophus spp., Mobula spp. (à inscrire à l’annexe A sous la dénomination Mobulidae spp.), Rhincodon typus, Cercocebus chrysogaster, actuellement compris à l’annexe B dans le taxon de rang supérieur Primates spp., Gyps africanus et Gyps rueppelli, actuellement compris à l’annexe B dans le taxon de rang supérieur Falconiformes spp., Kinixys homeana, actuellement compris à l’annexe B dans le taxon de rang supérieur Testudinidae spp., Carcharhinus longimanus, actuellement compris à l’annexe B dans le taxon de rang supérieur Carcharhinidae spp., Euphorbia bupleurifolia, actuellement compris à l’annexe B dans le taxon de rang supérieur Euphorbia spp., et Avonia quinaria, actuellement compris à l’annexe B dans le taxon de rang supérieur Avonia spp. (à inscrire à l’annexe A sous la dénomination Anacampseros quinaria).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1383. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).