(5) Les taxons suivants ont été supprimés de l’annexe I et inscrits à l’annexe II de la convention, il convient donc de les supprimer de l’annexe A du règlement (CE) no 338/97 et de les inscrire à son annexe B: Arctocephalus townsendi (à inscrire à l’annexe B sous la dénomination Arctocephalus spp.) et Podocarpus parlatorei (inscription assortie d’une annotation).
Règlement (UE) 2026/1383 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
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