(6) Les taxons suivants ont été inscrits à l’annexe II de la convention, il convient donc de les inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Gazella dorcas, Hyaena hyaena, Choloepus hoffmanni, Choloepus didactylus, Bycanistes spp., Ceratogymna spp., Sporophila angolensis, Sporophila atrirostris, Sporophila crassirostris, Sporophila funerea, Sporophila nuttingi, Phyllurus amnicola, Phyllurus caudiannulatus, Pelophylax epeiroticus (avec une mise en œuvre retardée), Pelophylax lessonae (avec une mise en œuvre retardée), Pelophylax ridibundus (avec une mise en œuvre retardée), Pelophylax shqipericus (avec une mise en œuvre retardée), Galeorhinus galeus (avec une mise en œuvre retardée), Mustelus spp. (avec une mise en œuvre retardée), Centrophoridae spp. (avec une mise en œuvre retardée), Holothuria lessoni (avec une mise en œuvre retardée), Grammostola rosea, Commiphora wightii (inscription assortie d’une nouvelle annotation, #19). Pour certains amendements aux annexes de la convention, une entrée en vigueur différée a été décidée par la conférence des parties, afin de permettre aux parties de s’y préparer. Il convient donc d’inscrire ces taxons à l’annexe B en indiquant les dates d’application différée correspondantes.
Règlement (UE) 2026/1383 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
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