(7) Les taxons suivants ont également été inscrits à l’annexe II de la convention, mais sont déjà compris dans le taxon de rang supérieur inscrit à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Beaucarnea hookeri et Beaucarnea glassiana sont comprises dans le genre Beaucarnea spp., tandis qu’Aloe bergeriana, Aloe jeppeae, Aloe subspicata et Aloe welwitschii sont comprises dans l’inscription relative à Aloe spp.
Règlement (UE) 2026/1383 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
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