(8) L’espèce Neomonachus [Monachus] tropicalis a été supprimée de l’annexe I de la convention; il convient donc d’assortir l’inscription relative à Neomonachus spp. d’une annotation indiquant l’exclusion de ladite espèce de l’annexe A du règlement (CE) no 338/97.
Règlement (UE) 2026/1383 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
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