Règlement (UE) 2026/1383 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/1383
RattachementRèglement (UE) 2026/1383
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1383)
RéférenceConsidérant 9 du règlement (UE) 2026/1383EUR-Lex →

(9) Le taxon Damaliscus pygargus pygargus a été supprimé de l’annexe II de la convention; il convient donc de le supprimer de l’annexe B du règlement (CE) no 338/97.

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