1. Technologies des semi-conducteurs, c’est-à-dire toute technologie ou savoir-faire en rapport avec:
a) la conception de circuits intégrés et d’autres semi-conducteurs, y compris les microprocesseurs, les composants cryogéniques, les processeurs graphiques, les microcontrôleurs, les puces logiques, les puces mémoires, les puces à radiofréquences, les puces photoniques, les puces analogiques, les puces quantiques, les semi-conducteurs optiques, les semi-conducteurs de puissance, les composants discrets, les systèmes micro-électromécaniques (SMEM), les capteurs et les microsystèmes, ainsi que le cœur de propriété intellectuelle de semi-conducteur connexe;
b) les logiciels de conception électronique assistée par ordinateur (EDA) utilisés pour la conception de circuits intégrés et d’autres semi-conducteurs, ou pour la conception de conditionnements avancés;
c) la fabrication d’unités initiales des circuits intégrés et autres semi-conducteurs;
d) l’assemblage, l’essai et le conditionnement des circuits intégrés et d’autres semi-conducteurs, y compris les circuits imprimés avancés et les technologies de conditionnement avancées;
e) les équipements de fabrication de semi-conducteurs, pour la fabrication tant des unités initiales que des unités finales des circuits intégrés et d’autres semi-conducteurs, y compris les outils de gravure, de dépôt, d’épitaxie, de lithographie, de conditionnement avancé, d’essai ou de métrologie;
f) les composants ou logiciels essentiels des équipements de fabrication de semi-conducteurs;
g) les matériaux utilisés dans la fabrication de circuits intégrés et d’autres semi-conducteurs, en particulier les produits chimiques spéciaux, les gaz rares, les substrats ou les galettes.
2. Technologies quantiques, c’est-à-dire toute technologie ou savoir-faire en rapport avec:
a) l’informatique quantique;
b) les communications quantiques;
c) la détection quantique.
3. Les technologies d’intelligence artificielle (IA), c’est-à-dire toute technologie ou tout savoir-faire spécifiquement lié à un système fondé sur une machine qui est conçu pour fonctionner avec des niveaux d’autonomie variables, qui peut faire preuve d’adaptabilité après le déploiement, et qui, pour des objectifs explicites ou implicites, déduit, à partir des données qu’il reçoit, comment générer des résultats tels que des prédictions, des contenus, des recommandations ou des décisions susceptibles d’influencer les environnements physiques ou virtuels («système d’IA»), utilisées pour:
a) les modèles d’IA à usage général tels qu’ils sont définis à l’article 3, point 63), du règlement (UE) 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil ou les systèmes d’IA fondés sur de tels modèles adaptés au développement d’applications spatiales ou de défense; ou
b) les modèles d’IA à usage général présentant un risque systémique au sens de l’article 51 du règlement (UE) 2024/1689 ou les systèmes d’IA fondés sur de tels modèles.