Article considérant 39

(39) Le réseau européen de laboratoires de référence pour les OGM, avec le soutien de du laboratoire de référence de l’Union européenne pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés, a relevé des difficultés et limites en matière d’analyse associées à l’identification et à la quantification de certains végétaux et produits obtenus par mutagenèse ciblée et par cisgenèse. Par exemple, lorsque les modifications introduites dans le matériel génétique ne sont pas spécifiques au végétal NTG en question, elles ne permettent pas de différencier ce végétal NTG des végétaux conventionnels. Dans ces cas, une méthode analytique devrait tout de même être fournie par le notifiant ou le demandeur, mais, si cela est dûment justifié, il devrait être possible d’adapter les moyens de se conformer aux exigences de performance des méthodes d’analyse. Il convient également de prévoir que le laboratoire de référence de l’Union européenne pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés, assisté par le réseau européen de laboratoires de référence pour les OGM, adopte des orientations à l’intention des demandeurs sur les exigences minimales de performance des méthodes d’analyse. Il devrait également être possible d’adapter les moyens de valider les méthodes.