Règlement (UE) 2026/1392 · Article

Article annexe VI

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/05/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2026/1392
IntituléANNEXE VI — Catégories sous lesquelles les MFR provenant des différents types de matériels de base peuvent être commercialisés
RattachementRèglement (UE) 2026/1392
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1392)
RéférenceAnnexe VI du règlement (UE) 2026/1392EUR-Lex →

| Type de matériels de base | Catégorie de MFR

| Matériels identifiés | Matériels sélectionnés | Matériels qualifiés | Matériels testés

| Source de graines | x | | |

| Peuplement | x | x | | x

| Verger à graines | | | x | x

| Parents d’une famille | | | x | x

| Clone | | | x | x

| Mélange clonal | | | x | x

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1392. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).