Règlement (UE) 2026/1392 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/1392
RattachementRèglement (UE) 2026/1392
Versionacte d'origine du 20/05/2026 (CELEX 32026R1392)
RéférenceConsidérant 15 du règlement (UE) 2026/1392EUR-Lex →

(15) Les règles de l’Union relatives à la production à des fins de commercialisation et à la commercialisation des MFR devraient tenir compte des besoins concrets et ne devraient s’appliquer qu’à certaines espèces et à leurs hybrides qui sont importants pour les objectifs du présent règlement. Il convient de recenser ces espèces dans le présent règlement.

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