Règlement (UE) 2026/1392 · Article

Article considérant 76

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/1392
RattachementRèglement (UE) 2026/1392
Versionacte d'origine du 20/05/2026 (CELEX 32026R1392)
RéférenceConsidérant 76 du règlement (UE) 2026/1392EUR-Lex →

(76) Les organismes de qualité sont des organismes nuisibles qui ne font pas l’objet du règlement (UE) 2016/2031. Ils peuvent apparaître au cours de la production de MFR, et lorsque les MFR sont stockés pendant une longue période dans des conditions d’humidité excessives. Leur présence sur les MFR commercialisés devrait par conséquent être si faible qu’il n’y a pas d’incidence sur la qualité des MFR.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1392. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).