Règlement d’exécution (UE) 2026/1404 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1404
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1404
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026R1404)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2026/1404EUR-Lex →

(5) Le 10 juin 2026, les États-Unis ont notifié à la Commission l’apparition de trois nouveaux foyers d’IAHP chez des volailles dans les États de l’Indiana et du New Jersey, qui ont été confirmés le 3 et le 8 juin 2026 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

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