Règlement d’exécution (UE) 2026/1409 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1409
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1409
Versionacte d'origine du 19/06/2026 (CELEX 32026R1409)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2026/1409EUR-Lex →

(11) Depuis l’adoption dudit règlement d’exécution modifiant l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594, l’Allemagne, l’Italie et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers de peste porcine africaine chez des porcins sauvages. De plus, la Hongrie et la Croatie ont également notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers chez des porcs détenus. La situation épidémiologique s’est également améliorée pour des porcins détenus en Lettonie et pour des porcins sauvages dans certaines zones en Italie, en Lituanie et en Slovaquie.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1409. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).