Règlement d’exécution (UE) 2026/1421 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/06/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1421
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1421
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1421)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/1421EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1. La partie A est modifiée comme suit:

1) à la ligne 40, consacrée à la deltaméthrine, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «30 juin 2028»;

2) à la ligne 102, consacrée au chlorotoluron, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «30 juin 2028»;

3) à la ligne 107, consacrée au MCPA, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 juillet 2028»;

4) à la ligne 108, consacrée au MCPB, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 juillet 2028»;

5) à la ligne 263, consacrée au cymoxanil, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2027»;

6) à la ligne 268, consacrée au tébuconazole, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 juillet 2028»;

7) à la ligne 271, consacrée au bensulfuron, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 novembre 2027»;

8) à la ligne 297, consacrée au fluopicolide, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2029»;

9) à la ligne 316, consacrée au cycloxydime, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2029»;

10) à la ligne 322, consacrée à l’hymexazol, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2029»;

11) à la ligne 329, consacrée à la cléthodime, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2027»;

12) à la ligne 339, consacrée au dazomet, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2029»;

13) à la ligne 340, consacrée au métaldéhyde, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 octobre 2028»;

14) à la ligne 342, consacrée à la fenazaquine, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 août 2028»;

15) à la ligne 344, consacrée au diclofop, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2029»;

16) à la ligne 348, consacrée au paclobutrazol, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2029».

2. La partie E est modifiée comme suit:

1) à la ligne 3, consacrée au metsulfuron-méthyle, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 juillet 2029»;

2) à la ligne 4, consacrée au benzovindiflupyr, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «2 janvier 2029»;

3) à la ligne 5, consacrée au lambda-cyhalothrine, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2029».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1421. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).