Version d'origine : acte du 25/06/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2026/1461
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2026/1461
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1461)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2026/1461EUR-Lex →
| Code NC 2025 | Description
| 03061190 | Langoustes (Palinurus spp. , Panulirus spp. , Jasus spp. ), même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des queues de langoustes)
| 03061210 | Homards (Homarus spp. ), entiers, même fumés ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
| 03061290 | Homards (Homarus spp. ), même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des homards entiers)
| 03063210 | Homards (Homarus spp. ), vivants
| 16053090 | Homards et langoustes, cuisinés ou conservés (à l’exclusion des homards et langoustes simplement fumés; à l’exclusion de chair de homard ou de langouste, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards)
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