L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) Dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés), l’entrée suivante est insérée selon l’ordre alphabétique:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Mycélium de Rhizomucor pusillus | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales |
La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “mycélium de Rhizomucor pusillus”.
L’étiquetage des compléments alimentaires contenant du “mycélium de Rhizomucor pusillus” porte une mention indiquant qu’ils ne doivent pas être consommés par des personnes âgées de moins de 18 ans ni par les femmes enceintes et allaitantes.
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Autorisé le 26 juillet 2026. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: The Protein Brewery B.V., Goeseelsstraat 10, 4817 MV, Breda, Pays-Bas.
Au cours de la période de protection des données, le nouvel aliment “mycélium de Rhizomucor pusillus” ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par la société The Protein Brewery B.V., à moins qu’un autre demandeur n’obtienne par la suite l’autorisation pour le nouvel aliment concerné sans faire référence aux preuves ou données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283, ou avec l’accord de The Protein Brewery B.V.
Date de fin de la protection des données: 26 juillet 2031.»
| Poudre de mycélium de Rhizomucor pusillus |
| Céréales pour petit-déjeuner, et en-cas à base de céréales, de fruits ou de légumes | 30 g/100 g
| Biscuits | 10 g/100 g
| Barres de céréales | 35 g/100 g
| Substituts de produits laitiers à l’exception des boissons | 20 g/100 g
| Boissons non alcoolisées | 10 g/100 g
| Pain plat et pains à la vapeur | 20 g/100 g
| Confiseries au chocolat | 15 g/100 g
| Pâtes à tartiner à base de cacao | 20 g/100 g
| Substituts de repas pour contrôle du poids destinés à la population adulte (sous forme de boissons) | Maximum 2 repas/jour jusqu’à un maximum de 40 g/jour
| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population adulte en général, à l’exclusion des femmes enceintes ou allaitantes | 6 g/jour»;
2) Dans le tableau 2 (Spécifications), l’entrée suivante est insérée selon l’ordre alphabétique:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Mycélium de Rhizomucor pusillus |
Description:
Le nouvel aliment est la biomasse fongique de Rhizomucor pusillus (souche CBS 143028), produite par fermentation. La biomasse fongique est ensuite récoltée, pasteurisée pour inactiver les cellules de champignons viables, séchée et broyée en poudre blanchâtre inodore. Le Rhizomucor pusillus est un champignon filamenteux appartenant à la famille des Mucoraceae.
Caractéristiques/Composition:
Humidité: 4-7 g/100 g
Teneur en protéines brutes (N × 6,25): 44-68 g/100 g
Teneur totale en matières grasses: 4-8 g/100 g
Fibres alimentaires totales: 25-39 g/100 g
Total des glucides digestibles: ≤ 3 g/100 g
Cendres: ≤ 6 g/100 g
Critères microbiologiques:
Dénombrement des microbes aérobies totaux: ≤ 103 UFC (*)/g
Bacillus cereus: ≤ 100 UFC/g
Clostridium perfringens: < 10 UFC/g
Staphylocoques à coagulase positive: ≤ 50 UFC/g
Entérobactéries: ≤ 10 UFC/g
Escherichia coli: ≤ 10 UFC/g
Listeria monocytogenes: Non détectée dans 25 g
Salmonella spp.: Non détectées dans 25 g
Levures et moisissures: < 100 UFC/g
(*) UFC = unités formant colonies.
Métaux lourds:
Arsenic (As): ≤ 0,1 mg/kg
Cadmium (Cd): ≤ 0,1 mg/kg
Plomb (Pb): ≤ 0,1 mg/kg
Mercure (Hg) ≤ 0,1 mg/kg
Mycotoxines:
Aflatoxines (B1, B2, G1 et G2): < 0,1 μg/kg
Diacétoxyscirpénol: < 20 μg/kg
Fumonisines (B1, B2): < 100 μg/kg
Toxine HT-2: < 7,5 μg/kg
Toxine T-2: < 7,5 μg/kg
Nivalénol: < 150 μg/kg
Ochratoxine A: < 1,0 μg/kg
Déoxynivalénol (DON) < 150 μg/kg
Zéaralénone: < 20 μg/kg»