Règlement d’exécution (UE) 2026/1507 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1507
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1507
Versionacte d'origine du 03/07/2026 (CELEX 32026R1507)
RéférenceConsidérant 13 du règlement d’exécution (UE) 2026/1507EUR-Lex →

(13) Il convient que l’inscription du mycélium de Rhizomucor pusillus sur la liste de l’Union des nouveaux aliments soit assortie des informations visées à l’article 9, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283.

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