Règlement d’exécution (UE) 2026/1540 · Article

Article considérant 417

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1540
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1540
Versionacte d'origine du 06/07/2026 (CELEX 32026R1540)
RéférenceConsidérant 417 du règlement d’exécution (UE) 2026/1540EUR-Lex →

(417) La consommation de l’Union a d’abord légèrement augmenté en 2022, avant de retomber en 2023 et d’augmenter à nouveau au cours de la période d’enquête. Globalement, au cours de la période considérée, la consommation a augmenté de 8 %, soit d’environ 25 millions de pneumatiques.

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