Règlement d’exécution (UE) 2026/1540 · Article

Article considérant 498

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1540
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1540
Versionacte d'origine du 06/07/2026 (CELEX 32026R1540)
RéférenceConsidérant 498 du règlement d’exécution (UE) 2026/1540EUR-Lex →

(498) Les niveaux des stocks ont connu quelques fluctuations mineures au cours de la période considérée, mais sont restés relativement stables en ce qui concerne leur pourcentage de production, compris entre 14 % et 17 %. Le niveau et la variation des stocks observés peuvent être considérés comme normaux pour l’industrie des pneumatiques. Globalement, le niveau des stocks de clôture a augmenté de 4 % au cours de la période considérée.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1540. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).