(61) Les pneumatiques pour voitures particulières et véhicules utilitaires légers («VP-VUL») sont fabriqués à partir des mêmes matériaux de base, à savoir: caoutchouc naturel et synthétique, noir de carbone, huile de dilution, divers produits chimiques (antioxydants, accélérateurs), acier (pour courroies et fils en acier du talon) et textiles (fibres de rayonne, de nylon, de polyester et d’aramide).
Règlement d’exécution (UE) 2026/1540 · Article
Article considérant 61
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1540
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1540
Versionacte d'origine du 06/07/2026 (CELEX 32026R1540)
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