(63) Le produit soumis à l’enquête englobe des pneumatiques très variés, tant en ce qui concerne les types que les dimensions, tous ayant un indice de charge inférieur à 121. Ils sont normalement montés sur de petits véhicules tels que des voitures particulières, des véhicules utilitaires légers ou des remorques.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1540 · Article
Article considérant 63
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1540
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1540
Versionacte d'origine du 06/07/2026 (CELEX 32026R1540)
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