Règlement (UE) 2026/1547 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/07/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2026/1547
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (UE) 2026/1547
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1547)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) 2026/1547EUR-Lex →

Dans l’annexe du règlement (UE) 2025/2454, le tableau 1 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 1

| Espèce: | Hareng | Zone(s): | Sous-divisions 30 et 31

| Clupea harengus | (HER/30/31.)

| Finlande | 45 805 | | TAC analytique»

| Suède | 10 064 |

| Union | 55 869 |

| TAC | 55 869 |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1547. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).